Charte sur la propriété intellectuelle

Dans son rôle de service public de recherche, Aix-Marseille Université s’est toujours souciée à trouver un juste équilibre entre diffusion libre des connaissances et protection juridique des résultats de recherche.

Suivant les recommandations du Ministère de la Recherche, elle situe sa responsabilité au-delà de la seule production de résultats, en souhaitant s’impliquer dans l’utilisation faite de ses travaux dans le développement d’innovations.

Dans ce contexte, l’élaboration et la diffusion d’une "Charte de la Propriété Intellectuelle" est un acte fort. Nous y décrivons ce que nous croyons être le bon usage de la «Propriété Intellectuelle» au sein d'Aix-Marseille Université, dans le respect des missions essentielles qui sont les nôtres :

  • Favoriser la circulation des connaissances et le développement de la recherche
  • Combattre les risques d’appropriation de ressources communes
  • Promouvoir les innovations
  • Garder les moyens d’une autonomie au service du bien public

La protection et la conservation de patrimoines communs dans le domaine public nécessitent en certaines circonstances l’obtention de droits de propriété déposés et détenus par un service public.

Outre l’affirmation de nos valeurs, la charte a une visée pratique. Elle servira désormais de texte de référence à tous les agents (doctorants et post-doctorants inclus) d'Aix-Marseille Université qui, comme leurs aînés, sont animés du désir de faire profiter la société des avancées de leurs recherches, y compris en travaillant avec des entreprises privées, ou en contribuant à générer des activités sur le territoire national.

Cette charte est le fruit de nombreux débats et consultations internes. Je tiens à remercier tous ceux qui ont participé à la conception de ce document qui, je n’en doute pas, marquera l’histoire de notre Université.

Yvon Berland

Président d'Aix-Marseille Université

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