Conseil Scientifique

Le Conseil Scientifique

Composition :

Le Conseil Scientifique de l’U.F.R. est présidé par le Doyen ou son représentant le Vice Doyen chargé de la Recherche.
Il comprend 32 membres.

La composition est la suivante :

  • Le Doyen, membre de droit,
  • Le Vice Doyen chargé de la Recherche, membre de droit
  • 11 représentants des Professeurs ou assimilés comprenant :
    - les membres du Conseil Scientifique de l’Université, membres de droit.
    - Des membres élus parmi les Professeurs ou assimilés des Unités d’Enseignement et de Recherche ou des Services Communs de Recherche.
  • 12 représentants parmi les Maîtres de Conférences et chercheurs assimilés comprenant
    - Les membres du Conseil Scientifique de l’Université, membres de droit
    - Des membres élus parmi les Maîtres de Conférences titulaires et chercheurs assimilés des Unités d’Enseignement, de Recherche, ou des Services Communs de Recherche,
  • 2 représentants élus des Ingénieurs et Techniciens,
  • 2 représentants élus des Etudiants inscrits dans les Ecoles Doctorales ou Formations Doctorales
  • 3 personnalités extérieures désignées par le Conseil Scientifique de l’U.F.R.
Les membres du Conseil Scientifique sont élus pour 4 ans dans les conditions fixées par la loi.
Les représentants des étudiants de 3ème cycle sont élus pour 2 ans.
Un bureau restreint comportant un représentant de chaque structure de recherche sera constitué.

Compétence :

Le Conseil Scientifique, présidé par le Doyen ou le Vice Doyen chargé de la recherche a un rôle incitatif et consultatif. Il propose les orientations et la politique de recherche au Conseil d’Administration.
Le Conseil Scientifique émet un avis sur :
  • Toute création, modification ou suppression des Unités de Recherche ou Services Communs de Recherche
  • Les orientations de la politique de recherche
  • Les problèmes de documentation scientifique et technique
  • La répartition du bonus-qualité-recherche (BQR) de l’U.F.R.
Il est consulté sur :
  • Le profil des emplois d’enseignants-chercheurs et de chercheurs vacants, ou dont la création a été demandée
  • Les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l’U.F.R.
  • Le contrat d’établissement pour la recherche
Il assure la liaison entre l’enseignement et la recherche, notamment au niveau du 3ème Cycle.
Le Conseil Scientifique établit son règlement intérieur à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Fonctionnement :

Le Conseil Scientifique se réunit au moins 3 fois par an sous la présidence du Doyen ou du Vice Doyen chargé de la recherche, sur un ordre du jour déterminé par lui ou à la demande d’un tiers de ses membres.
Le Responsable Administratif de l’Unité assiste au Conseil Scientifique.
Le Doyen peut inviter à assister à une séance du Conseil Scientifique toute personne dont la présence lui paraît souhaitable.
Les membres du Conseil d’Administration sont admis en tant que sapiteurs.